Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU HAUT CHAMPION Appellation Bordeaux Supérieur Contrôlée
DOUBLET Bernard, Jean-Michel Vignol

Numéro de dépôt :
96624485
Date de dépôt :
02/05/1996
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/05/2006

Présentation de la marque CHATEAU HAUT CHAMPION Appellation Bordeaux Supérieur Contrôlée

Déposée le 2 mai 1996 par la société DOUBLET Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU HAUT CHAMPION Appellation Bordeaux Supérieur Contrôlée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-24 du 14 juin 1996.

Le déposant est la société DOUBLET Bernard domicilié(e) 33750 ST QUENTIN de BARON - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 574 211 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOUBLET Bernard, Jean-Michel Vignol - France.

La marque CHATEAU HAUT CHAMPION Appellation Bordeaux Supérieur Contrôlée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96624485.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU HAUT CHAMPION Appellation Bordeaux Supérieur Contrôlée est expirée depuis le 2 mai 2006.

DOUBLET Bernard a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU VIGNOLLES Appellation Bordeaux Supérieur Contrôlée , CHATEAU LA COQUILLE Appellation BORDEAUX Supérieur Contrôlée , CHATEAU VIGNOL , CHATEAU BORIE DE NOAILLAN Appellation Bordeaux Supérieur Contrôlée , CHATEAU BELLE EGLISE , CHATEAU HAUT CHAMPION Appellation Bordeaux Supérieur Contrôlée.


DOUBLET Bernard, Jean-Michel Vignol - 33750 ST QUENTIN de BARON - France - SIREN 314574211


DOUBLET Bernard, Jean-Michel Vignol - France


Inscription le 30 septembre 1996 - Concession de licence n°206695 - Publication au BOPI 1996-09-30

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-42

Publication - Publication le 14 juin 1996 au BOPI 1996-24

Vin d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée: CHATEAU HAUT CHAMPION